Cette touche s'appelle tiret du 6 sur PC car elle est gravée sur la touche 6 du clavier Mais ça c'est sur PC. Jamais touche n'aura porté aussi mal son nom s'agissant du clavier MAC Tiret du six, c'est un collectif de designers de services qui souhaite aider tout type de structure à se développer au mieux et de manière bénéfique à la société. ok, mais qu'est-ce que le design ? Nous commencerons par balayer les clichés autour du mot design
tiret du 6 = - tiret tiret du 8 = _ well, underscore in English but as a lot of people don't know it, they go with tiret du 8 to differentate it from the other tiret. They use this because this is where they are on a French keyboard Voir le premier tiret du paragraphe 6, point c), des lignes directrices en matière d'aide d'État concernant les règles sur la possession par l'État d'entreprises et sur l'aide aux entreprises publiques. See first indent paragraph 6(c) of the State Aid Guidelines on rules on state ownership of enterprises and on aid to public enterprises
Voir le premier tiret du paragraphe 6, point c), des lignes directrices en matière d'aide d'État concernant les règles sur la possession par l'État d'entreprises et sur l'aide aux entreprises publiques.: See first indent paragraph 6 (c) of the State Aid Guidelines on rules on state ownership of enterprises and on aid to public enterprises.: Article 2, tiret 6 ajouté (directive 97/68/CE Le « tiret du 6 » est un tiret court ou quart de cadratin qu'on utilise principalement comme trait d'union Tout le monde sait ce qu'est un tiret court, un trait d'union ou un signe moins : c'est ce.. Aussi appelé tiret du 8 ou underscore, il est simple à réaliser sur PC et Mac. Apprenez également à réaliser ce signe avec la touche alt et ses différentes utilisations. Faire le tiret bas (underscore) sur clavier azerty. Il se compose en appuyant simplement sur la touche 8, dans la rangée supérieure du clavier de votre ordinateur. Tiret bas sur clavier qwerty. Sur la plupart des. Le tiret bas ou souligné, parfois appelé sous-tiret, blanc souligné, caractère de soulignement, underscore (de l'anglais), est un signe typographique, représenté par le symbole « _ ».. Il sert à souligner un élément par surimpression (lorsque la technique le permet) ou par juxtaposition.Il sert parfois à remplacer une espace, quand son utilisation est impossible, pour dissocier.
Tiret Du 6 61 bis Rue DE PANNETTE 27000 EVREUX. Bilan gratuit Tiret Du 6. Compte de résultat. Exercice clos au 31/12/2018 (12 mois) Total des produits d'exploitation: 15 268 €. Question : Q : Tiret du 6 sur Mac Plus Moins. Pied de page Apple Ce site contient des informations, des commentaires et des opinions publiés par les utilisateurs et n'est fourni qu'à titre indicatif. Apple peut fournir ou recommander des réponses à titre de solution possible d'après les informations fournies. Néanmoins, chaque problème éventuel peut impliquer plusieurs facteurs. TIRET DU 6 ne comprenant aucun employé avec un capital de 30 K euros est dirigée par : Mme Meron Marine en qualité de Gérant. Dans son dernier bilan (2017), les résultats sont de moins de 5 K euros pour un chiffre d'affaire de 11 à 24 K euros. Retrouvez le numéro de SIRET de TIRET DU 6 mais aussi son SIREN et son numéro de TVA Intracommunautaire. Informations financières et. Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. D'accord
Many translated example sentences containing tiret du 6 - English-French dictionary and search engine for English translations tiret du 6 - traduction français-anglais. Forums pour discuter de tiret du 6, voir ses formes composées, des exemples et poser vos questions. Gratuit. Tiret du 6. 45 likes. Né d'un projet étudiant, notre agence de communication 360 créative a pour but d'apporter aux jeunes entreprises un renouveau dans leur communication Guide de la prononciation : Apprenez à prononcer tiret du 6 en Français comme un locuteur natif. Traduction anglaise de tiret du 6 6 juin 2017 - 15 juil. 2016 à 13:00 Salut j'ai un probleme de touche ma touche tiret/6 fait apparaître des tiret a la suite quand je veut ecrire un texte pouvez-vous m'aider
Découvrez Tiret du 6 (22 bd Tchécoslovaques, 69007 Lyon) avec toutes les photos du quartier, le plan d'accès, les avis et les infos pratiques : horaires,. tiret du dialogue bonjour. jusqu'à ce matin aucun problème pour faire mes tirets cadratins et mes espaces insécables sur mon surface pro . ctrl+shift+tiret du 6. et d'un coup, plus rien. j'ai tout essayé et plus rien ne fonctionne. quelqu'un aurait une idée? sans mes cadratins je suis bien embêtée car j'écris essentiellement des dialogues . merci. Ce fil de discussion est verrouillé. Moltissimi esempi di frasi con tiret du 6 - Dizionario italiano-francese e motore di ricerca per milioni di traduzioni in italiano Le caractère spécial « — » représente : « tiret long ou tiret cadratin ». Vous trouverez ci-dessous, la liste des codes d'encodage du caractère spécial « — » ou « tiret long ou tiret cadratin » utilisables pour l'écriture de texte en Javascript, CSS ou HTML, mais aussi pour l'insertion dans une Url
6.10 Le tiret Simple ou double, le tiret a principalement pour rôle de créer un effet d'insistance et de signaler un changement de niveau dans le discours. Comme il détache les éléments de la phrase plus nettement que ne le fait la virgule, le tiret contribue à la clarté de l'expression et facilite ainsi la tâche au lecteur. Il faut toutefois se garder d'abuser du tiret sous. Tiret du 6. 292 likes. Tiret du 6, maison d'édition indépendante, est née d'une volonté d'être le trait d'union entre des créateurs d'univers différents
TIRET DU 6 à Evreux - L'annuaire Hoodspot - Adresse, numéro de téléphone, produits et services de TIRET DU 6. Contacter par courrier à l'adresse postale : 61 b rue de pannette, 27000 Evreu Dans Word, le tiret standard, que l'on obtient en tapant sur la touche 6 / - du clavier ou la touche -du pavé numérique, n'est pas toujours très visible. Ce tiret court, qui est un simple trait d'union, peut avantageusement être remplacé, selon les cas, par un tiret moyen ou un tiret long, aussi appelés tiret demi-cadratin et tiret cadratin Le Tiret du 6 est le nom donné à une nouvelle maison d'édition qui a vu le jour à Évreux. Elle publie deux premiers ouvrages, Les contes de Perrault relus et illustrés et Deux sœurs ou la.
Viele übersetzte Beispielsätze mit tiret du 6 - Deutsch-Französisch Wörterbuch und Suchmaschine für Millionen von Deutsch-Übersetzungen Mon clavier est un clavier Confort Curve Keyboard 2000 et tout d'un coup la touche du 6 avec le tiret de trait d'union ne fonctionne plus... c'est déjà arrivé une fois et tout à fonctionné normalement mais là, rien à faire cette touche ne fonctionne plus. Mon clavier n'est pas vieux.... je n'y comprends rien Ce tiret du 6 est d'autant plus inapproprié qu'il ne correspond à rien pour les adeptes de plus en plus nombreux du Mac, où il s'agit du tiret du bas. Question de signe(s), je suis frappé par le récent relooking du logo de la Société Générale: un carré rouge et noir coupé en son milieu par un trait blanc. Je ne sais pas ce que les concepteurs de l'agence. Tiret du 6, Évreux. 318 J'aime. Tiret du 6, maison d'édition indépendante, est née d'une volonté d'être le trait d'union entre des créateurs d'univers différents
1) Dans l'encadré jaune, il y a en réalité deux tirets du traits d'union ou (tiret du 6), alors que le formulaire les modifie en un seul long tiret. 2) Idem à partir de Notes, d'Apple. Pour exemple, lorsque je saisie 1 seul caractère du tiret trait d'union, celui-ci s'affiche parfaitement. Mais lorsque j'en saisie deux consécutivement, il. Commençons donc par le trait d'union (le célèbre « tiret du 6 » sur les claviers PC français). Hé bien en réalité ce n'est pas un tiret. Parce que le tiret est un signe de ponctuation (la ponctuation précise le sens de la phrase, ou indique les respirations), alors que le trait d'union est un signe orthographique. Pour simplifier à l'extrême, retenons l'idée que le. Tapez le tiret du 6 et faites remplacer tapez le nouveau tiret et cliquez sur ok. Votre logiciel ira rechercher partout dans le texte le tiret du 6. Attention ne pas faire remplacer tout car votre logiciel s'arreterait sur les traits d'union qu il ne faudrait surtout pas remplacer. Bien à vous . Réponse. laurent vassal sur 22 mars 2019 à 15 h 28 min bonjour, j'ai besoin d'un.
Wiele przetłumaczonych zdań z tiret du 6 - słownik polsko-francuski i wyszukiwarka milionów polskich tłumaczeń Le clavier de l'iPad est très pratique, presque plus confortable que certains claviers de netbooks, mais ses astuces et raccourcis ne sont pas toujours des plus faciles à trouver, à tel point. Bonjour, je débute sur Mac sur lequel j'ai besoin de Windows pour faire tourner des logiciels de boulot. Je ne sais pas si c'est en lien avec Parallels Desktop ou si c'est un problème Mac mais dès que je dois entrer des codes d'activations de logiciels que ce soit sur Parallels ou Mac, le clavier passe en QWERTY: argh argh prise de tête modérée mais pas quand on a besoin d'un tiret. Tiret du 6. agences de marketing. 22 bd Tchécoslovaques, 69007 LYON. Ajouter aux favoris. Afficher le numéro. 06 76 59 15 56 06 76 59 15 56 Ce professionnel est également référencé dans l'activité suivante Agences de marketing à Lyon Tous les professionnels de la ville de Lyon. Autres professionnels à découvrir . Avis Ipsos à Lyon Avis Aviso Conseil à Lyon Avis Praxis à Tassin la. Et Tiret du six dans tout ça ? Découvrir nos activités. Nos projets en design; Nos articles à propos du design; Nos podcasts - Sueurs Créatives; Nous contacter; Twitter Instagram Facebook. Accueil / design; design. Design et mutations. Réflexion sur la manière dont évolue le design. Comment est-on passé d'une ère des produits à celle des services ? 23 mars 2020 Tom Silly Non.
Le tiret sous le 6 est - et se fait tout à fait normalement sur un clavier français en appuyant sur la touche ou il y a le 6 sans autres touches. maintenant si c'est le tiret bas _ que tu veux c'est avec la touche 8 que tu l'obtiens. janmari. janmari. Posté le 29/02/2016 à 19:56 . Astucien. ok merci de ton aide . Clikbill. Clikbill. Posté le 29/02/2016 à 22:37 . Astucien. Bonsoir. le TIRET web. Tiret du 6. Menu. À propos; Références; Contact; Casser les codes. Et revenir aux sources. Penser à son nouveau smartphone mais aussi penser à son dos ! Utiliser le nouveau plugin mais aussi utiliser son savoir-faire ! Envoyer un email de rappel mais aussi envoyer des fleurs ! Mettre un profil à jour mais surtout mettre plus d'humanité! Auteur dominique Publié le 9. Many translated example sentences containing le tiret du 6 - English-French dictionary and search engine for English translations Le tiret d'incise n'est pas fermé s'il est suivi par une ponctuation finale : L'homme ne bougeait plus - c'était donc cela ! Il indique le retrait d'une réflexion. C. Le tiret cadratin. Il s'emploie dans les dialogues afin de marquer le changement d'interlocuteur. Le tiret ne doit pas être employé en double des guillemets : les guillemets ouvrent et ferment un dialogue, ils n'ont. Voir plus de contenu de Tiret du 6 sur Facebook. Connexion. o
Editions Tiret du 6) Des mots légers comme des coussins de mousse, des mots fins comme la plus fine poussière de talc, des mots comme des langes neufs de nourrisson neuf, des mots comme de la farine allégée, comme de l'air aminci, comme des volutes d'écume éparpillées aux lèvres du souffle des vents, comme un long traversin de duvet de poussin, des mots comme des plumes d. MentionsLegales 1. Présentation du site. En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.tiretdusix.net l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :. Propriétaire: tiret du six - 72, rue st Hélier 35000 renne Viele übersetzte Beispielsätze mit le tiret du 6 - Deutsch-Französisch Wörterbuch und Suchmaschine für Millionen von Deutsch-Übersetzungen 8°C = 6°C? Dernière actualisation : 19 jan 08, 19:58: Hallöchen! Habe letztens einen Becher Ehrmann FrüchteTraum Himbeer gelöffelt. Bei näherem b 25 Réponses: minus: Dernière actualisation : 09 jan 08, 20:21 - in E-Mail oder web-Adressen, z.B. www.spirit-asia.de Kann mir jemand sagen, wie man auf 4 Réponses: 4-6 Jährige im Elsas Probleme avec ma touche tiret du 6 - Comment Ça Marche. A voir également: Probleme avec ma touche tiret du 6 Tiret du 6 sur telephone huawei - Forum - Huawei Tiret du 6 qwerty - Forum - Clavier Probleme touch id iphone 6 apres changement ecran - Forum - IPhone Comment faire le tiret du 6 - Forum - Windows 10 Comment faire le tiret du 6 sur pc - Forum - MacO
tiret du 6. nm. dash [Comp.] tiret du 8. nm. underscore [Comp.] tiret du huit. nm. underscore [Comp.] tiret. n. 1. dash (en début de ligne ou séparé) 2. hyphen (entre 2 mots ou en fin de ligne) tiret long. n. em dash [Comp.] tiret épais. n. thick stroke [Comp.] tiret court. n. en dash [Comp.] » View all results To add entries to your own vocabulary, become a member of Reverso community or. Tiret sur cadratin. Le tiret sur cadratin, (« — », en clavier bépo AltGr + clavier bépo 1) est très utilisé en typographie française : Pour introduire les dialogues ; il est placé en début de ligne et suivi d'une espace insécable ; changement d'interlocuteur dans une phrase, suivi d'une espace insécable ; pour borner une incise avec une espace justifiante à l'extérieur. Tiret cadratin sur Mac et son espace insécable Le tiret cadratin est utilisé principalement dans les dialogues. — C'EST UN TIRET PLUS LONG QUE LE TIRET CLASSIQUE DU 6. Pour créer un tiret cadratin sur MAC : Enfoncer la touche Verrouillage Majuscule + alt + — Pour créer un espace INSECABLE sur MAC : L'espace insécable es
Cette utilisation du tiret long (ou tiret de dialogue) et du tiret court (ou tiret d'incise) non seulement ne me paraît pas choquante, mais est même très courante actuellement dans l'édition Le tiret avec le 6: Le trait d'union. Le tiret avec le 8: Le tiret demi-cadratin. 0 2 5. Connectez-vous pour commenter des réponses Publier; Anonyme. il y a 1 décennie. avec le 6 trait d'union-----avec le 8 souligniez_____ou bien trait haut trait bas où bien trait du 6 et trait du 8 et en fin tu le sais et nous aussi. Source(s) : flash. 0 0 4. Connectez-vous pour commenter des réponses. TIRET DU 6 à La Guerche-de-Bretagne - L'annuaire Hoodspot - Adresse, numéro de téléphone, produits et services de TIRET DU 6. Contacter par courrier à l'adresse postale : 1 rue de vitre, 35130 La Guerche-de-Bretagn
Tiret Du 6 Clavier : Je-Cherche.info : Obtenir des infos en relation avec de votre demande, tous résultats web dans une page unique. : Tiret Du 6 Clavie 3. Forte (tiret) : [] en matière d'énergie, d'eau, de nourriture, de population — en fait à peu près à tout ce que nous faisons. P.S. Je lis des réponses qui condamnent ce tiret. On pourra lire ICI en détail, pour avoir une idée plus complète, l'analyse limpide de J.-P. Lacroux sur la question Touche « 6 » - Tiret moyen, tiret demi-cadratin, tiret d'incise. Ctrl+- du pavé numérique (a touche située au-dessus du +) — Tiret long, tiret cadratin, tiret de dialogue. Alt+ctrl+- du pavé numérique. Ceci étant posé, à quoi servent-ils ces tirets ? LE TIRET COURT OU TRAIT D'UNION. On retrouvera ce tiret court comme trait d'union dans les mots composés (casse-tête, trop. Comprenez-vous quand on vous parle du tiret du 6 ? Si vous ne comprenez pas, c'est que vous êtes Mac.Seuls les membres français de la confrérie du PC peuvent retrouver sur leur clavier ces deux tirets (voir la liste des claviers).Voulant connaître les différents tirets, je tape tiret dans ma barre Google, je tombe sur cette page : Métaphysique du tiret et je m'aperçois, oh stupeur, qu. Tiret (du 6).. Dot. Point. / Forward slash. Barre oblique. - Hyphen. (Tiret du 6) trait d'union. _ Underscore. Tiret (du 8). Une révision de l'alphabet anglais se trouve sur cette page. Bien entendu, avec un prénom comme Fabienne, par exemple, les deux n peuvent se dire double n en anglais. De la même manière, s'il y a trois 5 d'affilée, on peut dire triple five. Comment lire.
Le tiret - (touche 6 du clavier) se dit dash tandis que le tiret _ (touche 8) se dit underscore. Sinon, @ se dit at et le point d'une adresse internet se ditdot. Bon n e continuation Tiret du 6, maison d'édition indépendante, est née d'une volonté d'être le trait d'union entre des créateurs d'univers.. Alexandre Alapetite 2000 ; mise à jour 2012-02-14 Caractères spéciaux et entités HTML. Document basé en partie et conforme aux références des entités de caractères dans HTML 4 du W3C. Compatibilité : Toutes ces entités de caractère sont reconnues par Microsoft Internet Explorer 8+, Mozilla Firefox, Google Chrome, Opera 8+. Et pour Internet Explorer 6 et 7, toutes sauf celles de la.
Tiret du Six développe différents type d'objets online (site web, blog interne etc ) à l'aide d'un clavier super-puissant connecté avec une prise péritel. Contrairement au Tiret du Huit, le Tiret du Six vous accompagne au delà de la mise en ligne du site afin de vous aider à mettre à jour du contenu de manière simple Pour revenir sur le Tiret du Six, qui est en cours d'écriture, as-tu pu le tester concrètement ? On a fait plusieurs tests. Le premier était en 2017 dans un festival de Mathilde Maillard, qui s'appelait Le Havre qui était à Armentières et où il y avait plusieurs pièces qui étaient montrées pour la première fois. On avait bossé sur place trois semaines, avec mon camarade Jacob.
Tiret du six - Le design qui crée du lien | 21 abonnés sur LinkedIn | Design de services / Bordeaux | Designers de services, nous proposons un accompagnement personnalisé à différentes étapes de vos projets. De la formulation d'une problématique au prototypage, nous facilitons votre réflexion. Notre rôle: Clarifier vos attentes et vous aider à faire des choix justes et adaptés à. Ok j'avais oublié l'appellation tiret du 8 et tiret du 6; Par contre Merlin, tu dis comment pour le tiret du 6, tiret milieu ? IP archivée Merlin 15 juin 2016 : 12:45 . Citer. tiret du 8 et tiret du 6 . Ça ne vaut que sur les claviers Windows, par exemple sur les claviers Mac ces deux signes sont sur la même touche et on serait bien embêté si on devait les désigner ainsi (le tiret.
Editions Tiret du 6. Decembre 2015 . Tous les textes. Adresse. 61 Bis rue de Pannette - 27000 Evreux ; Abonnements solidaires Informations Ajouter ou modifier. Vous pouvez corriger ou ajouter des. Comment on fait ? C'quoi les touches ? C'est ALT + ???? Merci - Topic [CARACTERE SPECIAL] Le tiret du haut du 07-09-2010 18:06:49 sur les forums de jeuxvideo.co Pfion-Tiret-du-6. Description : Deux chieuses dans un monde de bouseux Envoyer un message; Offrir un cadeau; Suivre; Bloquer; Partage. Tweet; Amis 0; Design by Pfion-Tiret-du-6. Signaler un abus. Infos. Création : 04/04/2008 à 09:23; Mise à jour : 15/06/2008 à 05:39; 8 articles; 9 commentaires. 7 amis; 7 favoris; Ses archives (8) » Suite. Ses fans (7) » Suite. Sources (7) » Suite.
Comment Mettre Le Tiret Du 6 : Je-Cherche.info : Obtenir des infos en relation avec de votre demande, tous résultats web dans une page unique. : Comment Mettre Le Tiret Du 6 Le problème du choix entre le tiret et l'underscore se pose à la fois pour les noms de fichiers ou de répertoires (plus généralement, les URL), et également pour le texte situé dans la page Référencement Google : utilisez le tiret du 6 (-) dans vos URL. Une règle SEO de base très souvent oubliée ou négligée par les webmasters. L'utilisation du tiret de la touche 6 du clavier est.. Pour un texte déjà écrit avec des tirets simples du 6 par exemple, comment puis-je faire pour tout remplacer ? Je me suis posée la question très souvent lorsqu'il a été question de reprendre des vieux textes. Deux manières de procéder pour introduire ce tiret cadratin et son insécable dans un texte déjà écrit : Écrire son dialogue en utilisant un simple tiret du - et ensuite.
Lorsque là suit un pronom démonstratif ou un nom qui est immédiatement précédé d'un déterminant démonstratif, on le lie au pronom ou au nom par un trait d'union.Dans ce contexte, on peut remplacer -là par -ci. Exemples : - Nous avons rencontré plusieurs candidates, mais celle-là mérite toute notre attention. - Cet homme-là est le meilleur violoncelliste de l'orchestre Le 1er site géré par des gameuses, depuis 2015. Découvrez des guides inédits et des interviews exclusives sur le jeu vidéo. Rejoins notre communauté vivante et dynamique en pleine expansion Le tiret du six Play testing. Aux côtés de Samuel Hackwill, venez tester « Le tiret du six » une expérience collective cherchant à démystifier la nébuleuse des réseaux informatiques, mais un peu à la façon d'un cours d'oenologie où on commencerait d'abord par faire de la musique en tapant sur les bouteilles. Dès 14 ans. Samuel Hackwill est l'un des artistes en résidence. Comme c'est le cas sur Windows, les ordinateurs Mac disposent le leurs propres raccourcis clavier pour saisir des caractères spéciaux et accentués.Voici donc les combinaisons de touches essentielles à connaitre pour utiliser les bons signes typographiques sur un Macintosh!Une fois que vous aurez appris par cœur les combinaisons de touches les plus courantes, c'est un gain de temps. TIRET DU 6 Date de publication 09/2016 Dimensions 15 x 15 x 0 cm Poids 130 g. Les Contes De Perrault, Relus & Illustres Meron Gatineau Moura Tiret Du 6 Trouvez les offres des librairies les plus proches : trouvez moi. ou entrez le nom de votre ville Offres. Vendu par 47° Nord. cet ouvrage n'est pas en stock, pour l'instant il n'est pas possible de le commander.
LE TIRET DU SIX Samuel Hackwill. Alors pour faire de nouveaux travailleurs il faut prendre le fichier travailleur et le mettre dans le dossier ville avec un fichier pain. Donc Pain + Travailleur = Travailleur. regarder sur le site d'arté . Partenaires : DRAC Hauts-De-France ADAGP LA SERRE arts vivants (Montréal) Le Vivat (Armentières) La Bellonne (Bruxelles) Maison Folie Wazemme (Lille. TIRET DU 6 Date de publication 09/2016 Dimensions 15 x 15 x 0 cm Poids 130 g Fiches UNIMARC S'identifier. Les Contes De Perrault, Relus & Illustres Meron Gatineau Moura Tiret Du 6. Offres. Sur commande, habituellement expédié sous 4 à 7 jours ouvrés. 10.92. cet ouvrage n'est pas en stock, pour l'instant il n'est pas possible de le commander Impossible d'ajouter au panier Commentaires. Avec votre Mac, vous pouvez utiliser un clavier Apple ou un clavier conçu pour Microsoft Windows. L'usage des touches peut toutefois différer selon le système d'exploitation que vous utilisez (macOS ou Windows) J'ai ressorti mon mac book pro mais je n'arrive pas a faire le tiret du bas a l'aide - Topic Comment faire le tiret du bas sur mac ? du 25-02-2013 23:04:42 sur les forums de jeuxvideo.co Emails avec un tiret du 6 refusés à l'inscription. Information importante. En raison d'un grand nombre d'inscriptions de spammers sur notre site, polluant sans relache notre forum, nous suspendons la création de compte via le formulaire de sign up. Il est néanmoins toujours possible de devenir adhérent•e en faisant la demande sur cette page, rubrique Inscription : https://www.drupal.
Article 441-6. Modifié par LOI n°2013-1203 du 23 décembre 2013 - art. 86; Le fait de se faire délivrer indûment par une administration publique ou par un organisme chargé d'une mission de service public, par quelque moyen frauduleux que ce soit, un document destiné à constater un droit, une identité ou une qualité ou à accorder une autorisation est puni de deux ans d'emprisonnement.